Publicité des actes administratifs
- 2025
- 05.Documents d'urbanisme
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022 - Arrêté de refus DP00310324A0026.pdf publié le 14/03/2025 à 08:25
arrêté d'opposition projet construction piscine.
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021 - Décision de non-opposition DP0031032500009.pdf publié le 13/03/2025 à 16:55
Accord travaux pose toiture en aluminium laqué beige devant garage de la maison. Couverture en panneau rouge tuilé. Mme CHARRA 4 chemin du bout du monde parcelle AM 396
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020 - Récépissé dépôt DP0031032500012.pdf publié le 13/03/2025 à 16:29
Demande de réfection toiture chez M. Loïc POTIGNAT 4 Rue de la Guillotière. Parcelle AN 89.
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019 - Récépissé dépôt DP0031032500011 (1).pdf publié le 11/03/2025 à 16:07
Demande de travaux création fenêtres portes-fenêtres porte d'entrée, mur en parpaing 15 x 20 x 50 Toiture tôle ondulée. M. TAVERNIER Philippe 6 Rte de Lapalisse parcelle AO 237
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018 - Récépissé dépôt DP0031032500010.pdf publié le 11/03/2025 à 13:46
Demande de pose de 64 panneaux photovoltaïques sur toiture par SARL SOLAIRFACILE 58270 Beaumont Sardolles pour M. NARBOUX Didier 9 route de Lenax parcelle C 259.
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017 - Récépissé dépôt DP0031032500009.pdf publié le 10/03/2025 à 16:10
Demande de travaux toiture en aluminium laqué beige devant garage de la maison, posé sur plot béton 3 X 3.6 pour 10.80 d'emprise en sol. Couverture en panneau rouge tuilé, évacuation eaux pluviales par infiltration dans le sol. Mme CHARRA - 4 Chemin du bout du monde parcelle AM 396
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016 - Récépissé de dépôt DP0031032500008 publié le 07/03/2025 à 09:01
Demande d'isolation des murs extérieurs et pose de panneaux photovoltaïques sur toiture par INFINY ENVIRONNEMENT - 3 passage Joseph Corre - Parcelle AL 113
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015 - Décision de non opposition DP0031032500006 publié le 03/03/2025 à 16:56
Installation de panneaux photovoltaïques en toiture - Parcelle A 735 - 14 route de Moulins - M. Roland GREGOIRE
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014 - Récépissé dépôt DP0031032500007.pdf publié le 28/02/2025 à 14:24
Demande de travaux pose de 3 modules photovoltaïques au sol en autoconsommation soit 6 panneaux photovoltaïques de puissance 660 Wc et de dimension 2384mm x 1303mm x 33mm, disposés en 1 rang de 6 panneaux en portrait) Panneaux de marque Trina Solar anti-reflets. Couleur : Noir avec contour Mme MELET Florence 5 chemin de la borde Parcelles AR 139 ; 140 ; 145
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013 - Récépissé de dépôt DP0031032500006 publié le 25/02/2025 à 10:10
Demande de travaux pose de 7 panneaux photovoltaïques sur toiture. M. Roland GREGOIRE - 14 Route de Moulins Parcelle A 735 surface 4390 m².
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012 - Décision de non-opposition DP0031032500005.pdf publié le 18/02/2025 à 09:05
Accord travaux portant sur le changement et la réfection des menuiseries de l'habitation. Parcelles A 562 ; 563 au 9 Chemin des Malgarnis chez M. LAPENDRY Alain
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011 - Récépissé dépôt DP0031032500005.pdf publié le 12/02/2025 à 15:21
Remplacement des fenêtres côté nord et sud. Création d'une double porte à la place d'une fenêtre et peinture pour réfection volets et fenêtres Parcelle A 563 au 9 chemin les malgarnis M. Lapendry Alain
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010 - Décision de non-opposition dp0031032500004.pdf publié le 12/02/2025 à 09:41
Accord travaux installation abri de jardin, emprise au sol de 19.20 m². Parcelle AL 234 - 48 rue Gambetta - Mme Annick KAZAK.
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009 - Récépissé dépôt DP0031032500004.pdf publié le 06/02/2025 à 16:41
Demande de travaux construction d'un abri de jardin de 19.2 m² en composite couleur gris avec parements blancs à usage de stockage. Parcelle AL 234 - 48 Rue Gambetta chez Mme KAZAK Annie.
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008 - Récépissé dépôt DP 0031032500003.pdf publié le 05/02/2025 à 11:18
Récépissé dépôt DP par ENEDIS SA - DR AUVERGNE 03100 Montluçon Implantation de poste pour raccordement producteur. Travaux d'affouillements profondeur 0.70 m / Surface créée 5.60 m² / Parcelle C 96 "Les Thivelets"
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007 - Arrêté PC 003103250001.pdf publié le 29/01/2025 à 11:02
Permis accordé portant sur démolition du garage et d'une partie de l'habitation existante, construction d'une extension à l'habitation. Surface plancher démolie 60.18 m² - surface de plancher créée 98.55 m² 12 Chemin des Bernards parcelle AM 95 ; 301 ; 303 ; 305 M. CHABROUX Alexandre
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006 - Décision de non-opposition DP0031032500002.pdf publié le 28/01/2025 à 16:32
Accord travaux d'installation panneaux photovoltaïques en surimposition de toiture pour production d'énergie renouvable par ARKEOS SASU 03410 DOMERAT. 18 Chemin des Padeliers parcelle B564
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005 - Décision de non-opposition DP0031032500001.pdf publié le 27/01/2025 à 11:45
Décision de non-opposition construction d'une piscine de 21 m² avec une plage autour piscine de 34 m² au 4 rue du Stade parcelle AM382 M. RAVAT Stéphane demeurant au 2 Chemin de Beauregard
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004- Récépisse dépôt PC0031032500001.pdf publié le 24/01/2025 à 17:03
Récépissé permis de construire nouvelle construction et travaux sur construction existante à usage d'habitation. Démolition d'un garage et d'une partie de l'habitation existante. Surface créée 98.55 m² / Surface supprimée 60.18 m² / Surface supprimée par changement de destination 24.12 m². M. CHABROUX Alexandre demeurant au 14 Chemin des Bernards 03130 LE DONJON PARCELLE AM 95 - 12 Chemin des Bernards
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003- Récépissé dépôt DP0031032500002.pdf publié le 23/01/2025 à 15:20
Installation de photovoltaïque en vue de production d'énergie renouvelable par ARKEOS SASU -03410 DOMERAT Parcelle B 564 /18 Chemin des Padeliers 03130 LE DONJON
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002 - Arrêté autorisation AT00310324A0006 publié le 22/01/2025 à 14:31
Autorisation travaux sur ERP accordée. Mme COLLIN Coralie demeurant 26 Rte de Montaiguët 03130 LENAX Magasin de fleurs COCO Fleurs 6 rue du Dr Berthéol 03130 LE DONJON Parcelle AN 177
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001- Récépissé dépot DP0031032500001.pdf publié le 17/01/2025 à 15:59
Déclaration de travaux Construction piscine 7 x 3 m profondeur 1.50 m Superficie du bassin créé 21 m² - plage autour piscine de 34 m². Parcelle AM 382 4 Rue du stade 03130 LE DONJON
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022 - Arrêté de refus DP00310324A0026.pdf publié le 14/03/2025 à 08:25
- 04.Arrêtés de police
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007- 2025/028 Arrêté ouverture Micro crèche.pdf publié le 13/03/2025 à 13:32
Arrêté autorisant l'ouverture de la micro crèche Ets recevant du public
- 006- 2025/018 Arrêté Stade municipal.pdf publié le 06/02/2025 à 14:58
- 005 - 2025/012 Arrêté accès au stade publié le 28/01/2025 à 10:12
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004 - 2025/009 Arrêté Chemin des Pinguelles.pdf publié le 20/01/2025 à 11:58
Chemin barré travaux de voirie
- 003 - 2025/006 ARRETE DE LA BORDE.pdf publié le 13/01/2025 à 17:00
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002 -2025/005 ARRETE STADE.pdf publié le 13/01/2025 à 09:58
Arrêté interdiction d'accès au stade pour cause d'intempéries
- 001-2025/002 Arrêté pigeons publié le 07/01/2025 à 16:04
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007- 2025/028 Arrêté ouverture Micro crèche.pdf publié le 13/03/2025 à 13:32
- 03.Procès Verbaux
- 02.Délibérations du Conseil Municipal
- 1-Délibérations du 04 février 2025 publié le 06/02/2025 à 10:45
- 01.Liste des délibérations
- 1-Liste des délibérations du 04 février 2025.pdf publié le 06/02/2025 à 14:04
- 05.Documents d'urbanisme
- 2024
- 05.Documents d'urbanisme
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101 - Récépissé dépôt AT00310324A007.pdf publié le 24/12/2024 à 16:10
Récépissé Autorisation travaux sur ERP Ouverture d'une restauration rapide à emporter AZROU KEB représentée par M. FETTAH Hassan Parcelle AO 155 - 3 l'Oyasse 03130 LE DONJON
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100 - Décision de non-opposition DP00310324A0027.pdf publié le 19/12/2024 à 10:18
Accord travaux rafraîchissement des peintures façades et volets Parcelle AL 103 sise 3 rue Gambetta M. JACQUOT Yves
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099 - Arrêté d'accord AT00310324A0005.pdf publié le 09/12/2024 à 14:50
Autorisation d'accord travaux Micro-Crèche Comcom Entr'Allier Besbre et Loire Varennes sur Allier suite DP00310324A0020 Parcelle AN449 Micro Crèche Le Plessis
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098- cerfa dépôt AT00310324A0006.pdf publié le 05/12/2024 à 16:03
Autorisation de travaux sur ERP - 6 Rue du Dr Berthéol - Magasin de fleurs Mme COLLIN Coralie 29 Rte de Montaiguët 03130 LENAX Parcelle AN 177
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097- Récépissé Dépôt DP00310324A0027.pdf publié le 05/12/2024 à 09:54
Rafraîchissement façades 3 Rue Gambetta Parcelle AL 103 - 60 M² M. JACQUOT Yves
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096 - Récépissé dépôt DP00310324A0026.pdf publié le 03/12/2024 à 09:45
Construction d'une piscine de 8 x 4 m profondeur 1.40 m superficie du bassin créé 32m² M. BERLAND Bernard 7 Les Plantais parcelle AO 244
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095- Décision de non-opposition DP00310324A25.pdf publié le 22/11/2024 à 09:14
Accord sans réserves pose fenêtres de toit et agrandissement d'une fenêtre. M. HAMM Nicolas 9 route de Lapalisse Parcelle AR 113
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094- Décision de non-opposition DP00340324A0024.pdf publié le 22/11/2024 à 09:08
Accord sans réserves de pose panneaux photovoltaïques sur toiture par Desmercières Electricité Générale Toulon/Allier chez M. NAFFETAS Bernard 40 rue Gambetta parcelle AL 486.
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093 - Récépissé dépôt DP00310324A0025.pdf publié le 19/11/2024 à 14:57
Pose de fenêtres de toit et agrandissement fenêtre. M. HAMM Nicolas - 9 route de Lapalisse Parcelle AR 113
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092 - Décision de non-opposition DP00310324A0023.pdf publié le 19/11/2024 à 14:33
Accord sans réserves pose de volets roulants en remplacement de volets en bois. M. Gilles SEGAUD 11 Chemins des Malgarnis Parcelle A 995
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091 - Récépissé dépôt DP00310324A24.pdf publié le 14/11/2024 à 11:56
Pose de panneaux photovoltaïques en surimposition toiture par la SARL DESMERCIERES Electricité Générale 03400 TOULON SUR ALLIER Chez M. NAFFETAS Bernard - 40 rue Gambetta parcelle AL 486
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090 - Cerfa dépôt DP00310324A0023.pdf publié le 08/11/2024 à 15:34
Pose de volets roulants en remplacement des volets bois sur 5 fenêtres couleur anthracite/gris matière aluminium -11 Chemin des Malgarnis parcelle A995 M. Gilles SEGAUD
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089 - Décision de non-opposition DP00310324A0022.pdf publié le 06/11/2024 à 16:27
Accord pose de deux panneaux photovoltaïques sur toiture. 1 Chemin de la Borde AR 138 M. CECCONI Gilles
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088 - Récépissé dépôt DP00310324A0022.pdf publié le 05/11/2024 à 16:29
Pose de 2 panneaux photovoltaïques sur toiture 1 Chemin de la Borde ld Melleret Parcelle AR238 M. CECCONI Gilles
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087 - Récépissé dépôt AT00310324A0005 publié le 31/10/2024 à 10:36
Micro crèche- Le Plessis - Communauté de Communes Entr'Allier Besbre et Loire
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086 - Accord transfert PC00310324A0010T01 publié le 29/10/2024 à 15:27
Accord transfert PC00310324A0010T01 pour changement de dénomination DEVEAULX INVESTISSEMENTS SAS
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085- Récépissé dépôt transfert PC00310324A0010T01.pdf publié le 24/10/2024 à 15:01
Transfert PC00310324A0010T01 pour changement de dénomination DEVEAULX INVESTISSEMENTS SAS.
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084 - Accord certificat d'urbanisme Opérationnel 00310324A0030.pdf publié le 16/10/2024 à 11:26
accord CUb avec réserves pour la réalisation d'un projet de garage. M. MELET Richard - 15 chemin des Bernards parcelle AM 350
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083- Arrêté transfert PC00310324A11T01.pdf publié le 11/10/2024 à 16:37
Annule et remplace l'arrêté de transfert PC00310324A11T01 publié le 09/10/2024 n°81
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082 - Décision de non-opposition DP00310324A0021.pdf publié le 11/10/2024 à 16:13
Accord travaux changement portes + 3 fenêtres en PVC Blanc + réfection de la peinture des volets. Mme BERNARD Valérie et M. JALLET Didier 2 impasse du Grenier à Sel Parcelles AN 269/421
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081 - Accord de transfert PC00310324A0011T01.pdf publié le 09/10/2024 à 16:10
Arrêté de transfert Permis de construire accordé dénomination PIGROU par M. RAVAT Stéphane.
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080 - Cerfa dépôt DP00310324A0021.pdf publié le 09/10/2024 à 15:32
Déclaration de travaux changement porte d'entrée et 3 fenêtres en pvc Blanc, peinture sur les volets. Mme BERNARD Valérie et M. JALLET Didier 2 Impasse du Grenier à Sel parcelles AN 421 et 269.
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079 - Cerfa récépissé transfert PC00310324A0011T01.pdf publié le 09/10/2024 à 09:46
Transfert total PC00310324A0011 pour changement de dénomination PIGROU SCI M. RAVAT Stéphane
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078 - Arrêté d'accord modificatif de non-opposition 00310324A0011M01.pdf publié le 08/10/2024 à 10:52
Accord modification de l'implantation du bâtiment projeté Taxi-ambulance RAVAT. 30 Rue Gantheret M. RAVAT
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077 - Récépissé de dépôt PC00310324A0011M01.pdf publié le 02/10/2024 à 16:18
Modification de l'orientation de l'implantation du bâtiment en le tournant de 90°, en gardant les mêmes distances avec la limite parcellaire. Mise à jour nouvelle adresse postale concernée par le projet. Dénomination de la société du demandeur changée. SCI PIGROU parcelle A 951 30 Rue Gantheret
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076 - Décision de non-opposition DP00310324A0020.pdf publié le 02/10/2024 à 14:45
Décision de non-opposition modification de l'emplacement de place PMR - Création du jardin d'enfant clôturé micro-crèche. Comcom entr'allier Besbre et Loire Varennes sur Allier. Parcelles AN 32 et 450 Le Plessis
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075 - Récépissé dépôt DP00310324A0020.pdf publié le 01/10/2024 à 16:55
Modification d'implantation de la place PMR avec cheminement PMR conforme jusqu'à l'entrée de l'établissement. Création d'un jardin pour enfants clôturé et accessible par un portillon. Les surfaces de plancher sont inchagées. Communauté de communes Entr'Allier Besbre et Loire. Parcelles AN 449 ET 450 Parc Le Plessis
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074- Récépissé dépôt CUb00310324A0030.pdf publié le 30/09/2024 à 15:13
demande certificat d'urbanisme opérationnel pour projet construction garage de 60 m² 15 chemin des Bernards M. MELET Richard parcelle AM 350
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073 - Décision de non-opposition DP003103240019.pdf publié le 30/09/2024 à 10:51
Création d'un garage accolé à la construction existante de 18m² . 24 Chemin des vignes AK 422. M. DUVAL Florian
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072 - Récépissé dépôt DP00310324A0019.pdf publié le 27/09/2024 à 10:40
Création d'un garage de 18 m² accolé à la construction existante Parcelle AK 422 de 565m² - M. DUVAL Florian 24 rue des vignes
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071 - Accord avec réserves PC00310324A0011.pdf publié le 24/09/2024 à 15:50
permis accordé avec réserves construction de bureaux et garage voiture pour des taxis ambulances de 344 m² - 30 Rue Gambetta parcelle A951.
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070 - Accord CUB00310324A0025.pdf publié le 17/09/2024 à 16:57
Accord avec réserves pour projet construction maison individuelle
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069- Récépissé de dépôt PC00310324A0012.pdf publié le 12/09/2024 à 16:26
Extension enceinte du poste électrique par déplacement de clôture, Création d'une réactance et d'un jeu de barres. SA Réseau Transport Electricité LYON 7ème. Parcelle A961 Les Malgarnis - Enedis
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068- Décision non-opposition DP00310324A0018 PART ENER.pdf publié le 04/09/2024 à 11:11
Pose de 14 panneaux photovoltaïques sur toiture maison surface 40m² destinés à l'autoconsommation sur toiture maison réalisés par PART ENER pour M. DUFOURD Jacques La tour de la boutresse Parcelle AD0007
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067- Accord ERP AT00310324A0004.pdf publié le 04/09/2024 à 10:33
Autorisation de travaux sur ERP Création d'un magasin de motoculture. SASU Deveaulx Lieu-dit Melleret Parcelles AO 69 ; AP 050 ; 072 ; 73 ; 097
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066- Accord PC00310324A0010.pdf publié le 04/09/2024 à 10:19
permis de construire avec réserves création d'un bâtiment pour la vente et la réparation de matériel de motoculture. SASU Deveaulx - Parcelles AO069-AP050 ; 072 ; 073 ; AP 97 Lieu dit MELLERET 03130 LE DONJON
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065- ACCORD AT00310324A0003.pdf publié le 04/09/2024 à 08:49
Accord autorisation de travaux sur ERP Accueil Périscolaire.
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064-Récépissé dépôt DP00310324A0018.pdf publié le 03/09/2024 à 11:51
Pose de 14 panneaux photovoltaïques noirs surface 40 m² destinés à l'autoconsommation sur toiture maison réalisés par PART ENER 03340 NEUILLY LE REAL - La tour de la Boutresse parcelle AD0007 chez M. DUFOURD Jacques.
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063-Non opposition DP00310324A0017.pdf publié le 23/08/2024 à 08:55
Pose de panneaux photovoltaïques sur toiture - LME - GUY PERUS - 4 Les Moulois - Parcelle AH43
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062-Récépissé dépôt DP00310324A0017.pdf publié le 22/08/2024 à 11:20
Pose de panneaux photovoltaïques sur toiture - SASU LME - GUY PERUS - 4 Les Moulois - parcelle AH 43
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061-Accord PC00310321A0004M01.pdf publié le 21/08/2024 à 14:09
Modification de la toiture - SCI HH Me HEMERY - impasse Teraanga - parcelle AL563 -
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060-Accord avec réserves PC00310324A0009.pdf publié le 19/08/2024 à 14:58
Extension au bâtiment de l'école qui servira d'accueil périscolaire - 1 impasse Pierre Bérégovoy - AL475 - Commune LE DONJON
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059-Récépissé dépôt CU00310324A0025.pdf publié le 12/08/2024 à 11:00
Demande certificat d'urbanisme opérationnel pour un projet de maison individuelle - 11 rue Robert Gantheret - parcelle AM100 - BENHASSIME Boufeldja
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058-Non opposition DP00310324A0016.pdf publié le 12/08/2024 à 11:27
Accord travaux construction d'une serre - 17 rue Victor Hugo - parcelle AL22, 23, 24 - M.PEETERS Pierre
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057-Récépissé dépôt DP00310324A0016.pdf publié le 09/08/2024 à 11:31
Construction d'une serre de 7.92m² (moellons et verrière) toit vitré, adossée au mur de la maison M. PEETERS 17 Rue Victor Hugo Parcelle AL 24
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056-Récépissé dépôt PC00310324A0011.pdf publié le 01/08/2024 à 08:31
Construction de bureaux et garage voiture pour des taxis ambulances Surface créée 113m². SARL Taxi Ambulances RAVAT représentée par M. RAVAT Stéphane Parcelle A 951 - 30 Rue Gantheret
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055-Non opposition DP00310324A0015.pdf publié le 31/07/2024 à 08:44
Accord travaux création fenêtre de toit 1 rue Gambetta Parcelle AL104 M. et Mme ASTROLOGI Rénato
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054-Non opposition DP00310324A0014.pdf publié le 30/07/2024 à 09:35
Accord des travaux isolation extérieure, démolition et reconstruction garage, changement d'une porte de garage. Parcelles AM 6,7,8,910 et 193 chez Mme COULON Suzel - 32 rue Emile GUILLAUMIN
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053-Récépissé dépôt DP00310324A0015.pdf publié le 26/07/2024 à 11:17
Création d'une fenêtre toit dimension 98x78 en bois. 1 rue Gambetta Parcelle AL104 M. ASTROLOGI et Mme PIOLA
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052-Récépissé dépôt ERP AT00310324A0004 .pdf publié le 25/07/2024 à 10:38
AT 00310324A0004 /ERP Construction d'un bâtiment pour la vente et la réparation de matériel de motoculture de 586 m² , SASU DEVEAULX Investissements, Architecte SAS ARCHITRAVE. Parcelle AP 50 ; 72 ; 73 97 et AO 69 MELLERET
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051-Récépissé dépôt PC00310324A0010.pdf publié le 24/07/2024 à 13:47
Construction d'un bâtiment industriel pour la vente et réparation de matériel de motoculture 586 m² surface créée petitionnaire Deveaulx Investissement SASU, architecte SAS ARCHITRAVE 03470 MONETAY SUR LOIRE. Melleret parcelles AP 50 ; 72 ; 72 ; 97 AO 69
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050-Récépissé dépôt DP00310324A0014.pdf publié le 24/07/2024 à 13:40
Démolition garage et reconstruction garage 18.5m² Isolation par l'extérieur de l'habitation principale et changement d'une porte de garage. 32 Rue Emile Guillaumin parcelles AM 6, 7, 8, 9, 10 et 193 Mme COULON Suzel
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049-Récépissé dépôt PC modif 00310321A0002.pdf publié le 16/07/2024 à 13:44
Modification toiture au préalable annoncé en tant que toit terrasse aujourd'hui en tant que toiture à 2 pentes en gardant les panneaux solaires et un habillage en tuile HP10. PC00310321A0004 M01- Par SARL La fabrique d'architecture 03000 MOULINS Pour SCI HH Me HEMERY Impasse Teraanga 03130 LE DONJON Parcelle AL 563.
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048- Non opposition DP00310324A0013.pdf publié le 09/07/2024 à 15:46
Travaux isolation thermique extérieure et installation d'un groupe extérieur pour chauffage PAC accordés. DP00310324A0013 ENERGY-GO (Caluire et Cuire -69) pour DUBUISSON Camille Les Maréchaux parcelle C205.
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047-Récépissé dépôt DP00310324A0013.pdf publié le 08/07/2024 à 13:31
Isolation thermique par l'extérieur et installation d'un groupe extérieur en vue d'un équipement en pompe à chaleur, chauffage par ENERGY-GO (69 CALUIRE ET CUIRE) pour Mme DUBUISSON Camille Les Maréchaux parcelle C205.
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046-Récépissé dépôt PC00310324A0009.pdf publié le 04/07/2024 à 16:45
Extension au bâtiment de l'école existant qui servira d'accueil périscolaire de 67.79 M². 1 Impasse Pierre Bérégovoy 03130 LE DONJON Parcelle AL 475 - Commune de Le Donjon Maitre d'oeuvre Architectures ROUYER Olivier 03200 VAUMAS
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045-Non opposition DP00310324A0012.pdf publié le 02/07/2024 à 09:55
Travaux création véranda de 3.75 m² accordés Mme JOLLY Michelle 2 Route de Neuilly parcelle AX 50
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044-Récépissé dépôt DP00310324A0012 publié le 01/07/2024 à 13:43
Création d'une véranda de 3.75 m² en alu et verre parcelle AX50 Mme JOLLY Michelle 2 route de Neuilly
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043-Accord AT00310324A0002.pdf publié le 25/06/2024 à 16:09
Autorisation de travaux Foyer Beauregard le FAM
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042-Non opposition DP 00310324A0011.pdf publié le 02/07/2024 à 10:58
Installation de 2 générateurs photovoltaïques sur mât - Mme DE COMBREDET Hélène - 24 rue de la Guillotière - parcelle n° B583
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041-Récépissé dépôt DP00310324A0011.pdf publié le 11/06/2024 à 16:34
Installation de 2 générateurs photovoltaïques bi-axes sur mat en autoconsommation Par Lomioo - CESSON (35) Chez Mme DE COMBREDET Hélène 24 rue de la Guillotière Parcelle cadastrée B 583
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040-Accord CUb00310324A0014.pdf publié le 11/06/2024 à 16:35
Certificat d'urbanisme opérationnel pour construction maison individuelle. Chemin des Vignes parcelle AK488 - Superficie 1998 m² M. RAULT Nicolas et Mme BRANLARD Prescilla
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039-Accord PC00310324A0008.pdf publié le 11/06/2024 à 16:37
Permis de construire réhabilitation d'une ancienne champignonnière en locaux de stockage. Les Malgarnis parcelle A1009 M.et Mme DE MACEDO Christian 03510 CHASSENARD.
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038-Non opposition DP00310324A0010.pdf publié le 11/06/2024 à 16:37
Accord installation générateur photovoltaïque sur toiture Par EDF ENR DARDILLY (69) 42 Rue Victor Hugo parcelle AM297 M. et Mme SOLAY
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037-Récépissé dépôt DP00310324A0010.pdf publié le 11/06/2024 à 16:38
Installation d'un générateur photovoltaïque sur toiture superficie des panneaux 23 m² Par EDF ENR - 69 DARDILLY pour M. et Mme SOLAY 42 rue Victor Hugo Parcelle AM 297
- 036-Accord AT00310324A0001 - Communauté de Communes Entr'Allier Besbre et Loire - Le Plessis - autorisation de travaux sur ERP micro-crèche.pdf publié le 16/08/2024 à 13:48
- 035-Récépissé dépôt DP00310324A0009 - NAFFETAS Danièle - 36 rue Emile Guillaumin - AM 222 - 445m2 - abri de jardin métallique 10-20m2.pdf publié le 16/08/2024 à 13:48
- 034-Récépissé dépôt CU00310324A0014 - RAULT Nicolas et BRANLARD Prescilla - Chemin des Vignes - AK488 - 1998m2.pdf publié le 16/08/2024 à 13:48
- 033-Non opposition DP00310324A0008 - PART ENER - chez M- et Mme PICARD - 11 route de Monétay - A633 - pose de 8 panneaux photovoltaïques sur la toiture d'un abri.pdf publié le 16/08/2024 à 13:48
- 032-Récépissé dépôt DP00310324A0008 - PART ENER - chez M- et Mme PICARD - 11 route de Monétay - A633 - pose de 8 panneaux photovoltaïques sur la toiture d'un abri.pdf publié le 16/08/2024 à 10:05
- 031- Non opposition DP00310324A0007 - MERKEL Gersende - Le Gros Bois - AK471 - Pose de 3 vélux.pdf publié le 16/08/2024 à 10:05
- 030-Accord avec réserves PC00310324A0007 - RAVAT Stéphane - Rue du Stade - AM382 - maison individuelle.pdf publié le 16/08/2024 à 10:05
- 029-Récépissé dépôt PC00310324A0008 - DE MACEDO Chantal - Les Malgarnis - A1009 - réhabiliation d'une ancienne champignonnière en locaux de stockage.pdf publié le 16/08/2024 à 10:05
- 028-Récépissé dépôt DP00310324A0007 - MERKEL Gersende - Lieu-dit Le Gros Bois - AK471 - pose de 3 vélux.pdf publié le 16/08/2024 à 10:05
- 027-Récépissé dépôt CUb00310324A0010 - LAPANDRY Consorts- 31 rue Gambetta - AL256.pdf publié le 16/08/2024 à 10:05
- 026-Accord PC00310324A0005 rectificatif - GAEC LES THIVELETS - SULPY Gilles - Les Thivelets.pdf publié le 14/08/2024 à 15:58
- 025-Récépissé dépôt AT00310324A0002 - ALLIER HABITAT.pdf publié le 14/08/2024 à 15:58
- 024-Non opposition DP00310324A0004 - GENAUD Françoise - 9 rue Emile Guillaumin.pdf publié le 14/08/2024 à 15:58
- 023-Récépissé dépôt AT00310324A0001 - Communauté de Communes Entr'Allier Besbre et Loire.pdf publié le 14/08/2024 à 15:58
- 022- Non opposition DP00310324A0006 - Communauté de Communes Entr'Allier Besbre et Loire - Le Plessis.pdf publié le 14/08/2024 à 15:58
- 021-Accord PC00310324A0006 - FONGARNAND Jean-François - l'Epine.pdf publié le 14/08/2024 à 15:58
- 020-Accord PC00310324A0005 - GAEC LES THIVELETS - SULPY Gilles - Les Thivelets.pdf publié le 14/08/2024 à 15:36
- 019-Récépissé dépôt PC00310324A0007 - RAVAT Stéphane.pdf publié le 14/08/2024 à 15:36
- 018-Récépissé dépôt DP00310324A0006 - Communauté de Communes Entr'Allier Besbre et Loire.pdf publié le 14/08/2024 à 15:36
- 017-Récépissé dépôt DP00310324A0005 - GROUPE OPNR - EGP Façade et climat.pdf publié le 14/08/2024 à 15:36
- 016-Récépissé dépôt DP00310324A0004 - GENAUD Françoise.pdf publié le 14/08/2024 à 15:36
- 015-Récépissé dépôt PC00310324A0006 - M.SAVRE.pdf publié le 14/08/2024 à 15:21
- 014-Non opposition DP00310324A0003 - BOURACHOT Véronique - 6 rue de l'Hôtel de Ville.pdf publié le 14/08/2024 à 15:21
- 013-Récépissé dépôt PC00310324A0005 - GAEC LES THIVELETS - SULPY Gilles.pdf publié le 14/08/2024 à 15:21
- 012-Récépissé dépôt DP00310324A0003 - BOURACHOT Véronique.pdf publié le 14/08/2024 à 15:21
- 011-Accord CUb00310324A0002 - LE DONJON MOTOCULTURE - MELLERET.pdf publié le 14/08/2024 à 15:21
- 010-Accord PC00310324A0003 - THEVENIN Patrick - 3 Chemin des Padeliers.pdf publié le 14/08/2024 à 14:57
- 009-Récépissé dépôt PC00310324A0004 - FONGARNAND Jean-François.pdf publié le 14/08/2024 à 14:57
- 008-Non opposition DP00310324A0002 - THEVENIN Sylvie - 20 route de Lapalisse.pdf publié le 14/08/2024 à 14:57
- 007-Récépissé dépôt PC00310324A0003 - THEVENIN Patrick.pdf publié le 14/08/2024 à 14:57
- 006-Récépissé dépôt DP00310324A0002 - THEVENIN Sylvie.pdf publié le 14/08/2024 à 14:57
- 005-Non opposition DP00310324A0001 - FONGARNAND Jean-François - 35 rue de l'Epine.pdf publié le 14/08/2024 à 14:57
- 004-Récépissé dépôt DP00310324A0001 - FONGARNAND Jean-François.pdf publié le 14/08/2024 à 14:43
- 003-Récépissé dépôt PC00310324A0002 - SA ENEDIS.pdf publié le 14/08/2024 à 14:43
- 002-Récépissé dépôt PC00310324A0001 - M- DE MACEDO.pdf publié le 14/08/2024 à 14:43
- 001-Récépissé dépôt CUb00310324A0002 - LE DONJON MOTOCULTURE.pdf publié le 14/08/2024 à 14:43
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101 - Récépissé dépôt AT00310324A007.pdf publié le 24/12/2024 à 16:10
- 04.Arrêtés de police
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021- ARRETE 2024/122.pdf publié le 24/12/2024 à 11:21
Arrêté permanent portant modification de la circulation par la mise en place d'un panneau stop rue Général de Gaulle
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020- Arrêté 2024-101Destruction pigeons.pdf publié le 14/11/2024 à 15:25
Arrêté portant destruction de pigeons pour l'année 2025.
- 019- Arrêté 2024-098 déploiement de la fibre - aiguillage de fourreaux et relevé de réseau télécom publié le 28/10/2024 à 15:20
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018- Arrêté modificatif éclairage 2024-096.pdf publié le 17/10/2024 à 08:28
Modification éclairage public rue Jean Jaurès
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017- Arrêté 2024-079 Fête patronale.pdf publié le 04/09/2024 à 11:55
Stationnement interdit place de la république, Rue du 8 Mai, Place Jean-Marie Mercier.
- 016-Arrêté 2024-074 cimetière reprise de concessions en état d'abandon.pdf publié le 29/07/2024 à 14:01
- 015-Arrêté 2024-063 prolongation route barrée CONTRESOL.pdf publié le 04/07/2024 à 16:42
- 014-Arrêté 2024-062 prolongation route barrée LA FORET.pdf publié le 04/07/2024 à 16:41
- 013-Arrêté 2024-061 prolongation route barrée chemin des Padeliers.pdf publié le 04/07/2024 à 16:39
- 012-Arrêté 2024-059 organisation feux d'artifice du 13 juillet.pdf publié le 02/07/2024 à 15:37
- 011-Arrêté 2024-057 autorisation spectacle démonstration de voitures publié le 20/06/2024 à 10:36
- 010-Arrêté 2024-056 chemin contresol barré.pdf publié le 20/06/2024 à 10:32
- 009-Arrêté 2024-055 route barrée Chemins de la Croix Rouge et de la Forêt du 17 juin au 05 juillet 2024.pdf publié le 19/06/2024 à 14:12
- 008-Arrêté 2024-054 route barrée chemin des Padeliers du 17 juin au 05 juillet 2024.pdf publié le 19/06/2024 à 14:26
- 007-Arrêté 2024-051 instauration d'une zone piétonne rue Mirabeau.pdf publié le 19/06/2024 à 14:11
- 006-Arrêté 2024-050 organisation de la fête de la musique le 21 juin 2024.pdf publié le 19/06/2024 à 14:11
- 005-Arrêté 2024-033 implantation de 17 appuis Télécom Orange chemin de la Forêt du 03 juin au 03 août 2024.pdf publié le 19/06/2024 à 14:11
- 004-Arrêté 2024-020 destruction des pigeons pour 2024.pdf publié le 19/06/2024 à 14:14
- 003-Arrêté 2024-015 terrassement et curage de fossés chemin de Contresol à partir du 8 mars 2024.pdf publié le 19/06/2024 à 14:11
- 002-Arrêté 2024-013 pêche interdite au Plan d'eau rue de l'Epine du 7 au 8 mars 2024.pdf publié le 19/06/2024 à 14:11
- 001-Arrêté 2024-009 circulation interdite Chemins de la Borde, des Bruyères, des Planfois du 19 février au 22 mars 2024.pdf publié le 19/06/2024 à 14:11
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021- ARRETE 2024/122.pdf publié le 24/12/2024 à 11:21
- 03.Procès Verbaux
- 8-Procès-verbal du 17 décembre 2024 publié le 06/02/2025 à 10:06
- 7-Procès-verbal du 17 octobre 2024 publié le 06/02/2025 à 16:11
- 6-Procès-verbal du 11 juillet 2024.pdf publié le 19/11/2024 à 14:27
- 5-Procès verbal du 23 mai 2024.pdf publié le 22/07/2024 à 08:49
- 4-Procès verbal du 10 avril 2024.pdf publié le 19/06/2024 à 14:59
- 3-Procès verbal du 21 mars 2024.pdf publié le 04/07/2024 à 15:22
- 2-Procès verbal du 29 février 2024.pdf publié le 19/06/2024 à 14:59
- 1-Procès verbal du 25 janvier 2024.pdf publié le 19/06/2024 à 14:59
- 02.Délibérations du Conseil Municipal
- 8-Délibérations du 17 décembre 2024.pdf publié le 19/12/2024 à 15:12
- 7-Délibérations du 17 octobre 2024.pdf publié le 19/12/2024 à 15:09
- 6-Délibérations du 11 juillet 2024.pdf publié le 17/07/2024 à 15:38
- 5-Délibérations du 23 mai 2024.pdf publié le 04/07/2024 à 13:43
- 4-Délibérations du 10 avril 2024.pdf publié le 19/06/2024 à 14:53
- 3-Délibérations du 21 mars 2024.pdf publié le 04/07/2024 à 14:46
- 2-Délibérations du 29 février 2024.pdf publié le 04/07/2024 à 14:59
- 1-Délibérations du 25 janvier 2024.pdf publié le 19/06/2024 à 14:52
- 01.Liste des délibérations
- 8-Liste des délibérations du 17 décembre 2024.pdf publié le 18/12/2024 à 16:42
- 7-Liste des délibérations du 17 octobre 2024.pdf publié le 18/12/2024 à 16:43
- 6-Liste des délibérations du 11 juillet 2024.pdf publié le 17/07/2024 à 09:45
- 5-Liste des délibérations du 23 mai 2024.pdf publié le 19/06/2024 à 14:37
- 4-Liste des délibérations du 10 avril 2024.pdf publié le 04/07/2024 à 14:18
- 3-Liste des délibérations du 21 mars 2024.pdf publié le 19/06/2024 à 14:36
- 2-Liste des délibérations du 29 février 2024.pdf publié le 19/06/2024 à 14:36
- 1-Liste des délibérations du 25 janvier 2024.pdf publié le 19/06/2024 à 14:36
- 05.Documents d'urbanisme
- 2023
- 05.Documents d'urbanisme
- 061-Accord PC00310323A0006 - GENAUD Françoise - 9 rue Emile Guillaumin.pdf publié le 14/08/2024 à 14:41
- 060-Accord CUb00310323A0032 - CAPIFRANCE - GRONDIN Ludovic - 42 rue Victor Hugo.pdf publié le 14/08/2024 à 14:41
- 059-Accord AT00310323A0001 - Communauté de communes Entr'Allier Besbre et Loire - Le Plessis.pdf publié le 14/08/2024 à 14:41
- 058-Accord PC00310323A0005 - Gaec de la Tour de la Boutresse.pdf publié le 14/08/2024 à 14:41
- 057-Non opposition DP00310323A0017 - SOLEIL ET CLIMAT - Le Plantais.pdf publié le 11/07/2024 à 09:29
- 056-Non opposition DP00310323A0016 - SOLEIL ET CLIMAT - 2 Les Padeliers.pdf publié le 11/07/2024 à 09:29
- 055-Récépissé dépôt DP00310323A0017 - SOLEIL ET CLIMAT.pdf publié le 11/07/2024 à 09:29
- 054-Dépôt DP00310323A0016 - SOLEIL ET CLIMAT.pdf publié le 11/07/2024 à 09:29
- 053-Accord PC00310323A0004 - GUINET Philippe - 2 chemin des Bouquillons.pdf publié le 11/07/2024 à 09:29
- 052-Récépissé dépôt PC00310323A0006 - GENAUD Françoise.pdf publié le 11/07/2024 à 09:22
- 051-Récépissé dépôt PC00310323A0005 - DUFOURD Chantal.pdf publié le 11/07/2024 à 09:22
- 050-Récépissé dépôt DP00310323A0004 - GUINET Philippe.pdf publié le 11/07/2024 à 09:22
- 049-Accord PC00310323A0003 - EARL GRAVIERE - Lieu-dit Huillaux.pdf publié le 11/07/2024 à 09:22
- 048-Non opposition DP00310323A0015 - Institut R'eve de Beauté - EPINARD Florence - 9 place de la République.pdf publié le 11/07/2024 à 09:22
- 047-Récépissé dépôt DP00310323A0015- EPINARD Florence.pdf publié le 11/07/2024 à 09:16
- 046-Non opposition DP00310323A0014 - Communauté de communes Entr'Allier Besbre et Loire - Le Plessis.pdf publié le 11/07/2024 à 09:16
- 045-Non opposition DP00310323A0012 - TURLIER Hervé - 23 rue Robert Gantheret.pdf publié le 11/07/2024 à 09:16
- 044-Récépissé dépôt AT00310323A0001 - Communauté de communes Entr'Allier Besbre et Loire.pdf publié le 11/07/2024 à 09:16
- 043-Récépissé dépôt DP00310323A0014 - Communauté de communes Entr'Allier Besbre et Loire.pdf publié le 11/07/2024 à 09:16
- 042-Non opposition DP 00310323A0013 - BIDET Jean-François - 2 rue de la Guillotière.pdf publié le 11/07/2024 à 09:08
- 041-Récépissé dépôt DP00310323A0013 - BIDET Jean-François.pdf publié le 11/07/2024 à 09:08
- 040-Récépissé dépôt CU00310323A0032 - CAPIFRANCE - GRONDIN Ludovic - 42 rue Victor Hugo.pdf publié le 11/07/2024 à 09:08
- 039-Récépissé dépôt PC00310323A0003 - EARL GRAVIERE.pdf publié le 11/07/2024 à 09:08
- 038-Récépissé dépôt DP00310323A0012 - CHABROUX Marie-Ange.pdf publié le 11/07/2024 à 09:08
- 037-Accord CUb00310323A0021 - GENAUD Françoise - 9 rue Emile Guillaumin.pdf publié le 10/07/2024 à 16:35
- 036-Non opposition DP003103230011 - KAZAK Annick - 48 rue Gambetta.pdf publié le 10/07/2024 à 16:35
- 035-Récépissé dépôt DP00310323A0011 - KAZAK Annick.pdf publié le 10/07/2024 à 16:35
- 034-Accord CUb00310323A0029 - FONGARNAND Jean-François - L'Epine.pdf publié le 10/07/2024 à 16:35
- 033-Accord PC00310323A0002 - PEETERS Pierre - 17 rue Victor Hugo.pdf publié le 10/07/2024 à 16:35
- 032-Récépissé dépôt CUb00310323A0029 - FONGARNAND Jean-François - L'Epine.pdf publié le 10/07/2024 à 16:19
- 031-Non opposition DP00310323A0010 - FOURNIER Jean-Marc - 2 rue du Dr Berthéol.pdf publié le 10/07/2024 à 16:19
- 030-Récépissé dépôt CUb00310323A0021 - GENAUD Françoise - 9 rue Emile Guillaumin.pdf publié le 10/07/2024 à 16:19
- 029-Récépissé dépôt DP00310323A0010 - FOURNIER Jean-Marc.pdf publié le 10/07/2024 à 16:18
- 028-Rectificatif PC0031032200003 - SCI Vets Le Donjon - 15 rue de l'Epine.pdf publié le 10/07/2024 à 16:18
- 027-Non opposition DP00310323A0009 - AMG façades - La Forêt.pdf publié le 10/07/2024 à 14:36
- 026-Non opposition DP00310323A0008 -Optimisation Habitat Energie - PIGERON Jean-Pierre - 36 rue Gambetta.pdf publié le 10/07/2024 à 14:36
- 025-Récépissé dépôt PC00310323A0002 - Mme PEETERS - 17 rue Victor Hugo.pdf publié le 10/07/2024 à 14:36
- 024-Accord PC00310323A0001 - HAMM Nicolas - Poupetière.pdf publié le 10/07/2024 à 14:36
- 023-Récépissé dépôt DP00310323A0009 - AMG façades - DE SOUZA - La Forêt.pdf publié le 10/07/2024 à 14:36
- 022-Annulation DP0031032200020 - Energygo - 30 rue Victor Hugo.pdf publié le 10/07/2024 à 13:29
- 021-Récépissé dépôt DP00310323A0008 - Optimisation Habitat Energie - M-PIGERON - 36 rue Gambetta.pdf publié le 10/07/2024 à 13:29
- 020-Accord CUb 00310323A0006 - Géomètre expert foncier DPLG - 15 rue Victor Hugo.pdf publié le 10/07/2024 à 13:29
- 019-Autorisation travaux sur ERP AT0031032200004 - Département de l'Allier - 11 rue de l'Epine.pdf publié le 10/07/2024 à 13:29
- 018-Non opposition avec réserve DP00310323A0007 - ROBERJOT Tanguy - Melleret.pdf publié le 10/07/2024 à 13:29
- 017-Non opposition DP00310323A0006 - ALOIN Christian - Les Maréchaux.pdf publié le 10/07/2024 à 13:05
- 016-Non opposition DP00310323A0005 - GENAUD Françoise - 9 rue Emile Guillaumin.pdf publié le 10/07/2024 à 13:05
- 015-Récépissé dépôt DP00310323A0007 - ROBERJOT Tanguy.pdf publié le 10/07/2024 à 13:05
- 014-Non opposition DP00310323A0004 - LETERRE Elisabeth - Les Malgarnis.pdf publié le 10/07/2024 à 13:05
- 013-Récépissé dépôt DP00310323A0005 - GENAUD Françoise.pdf publié le 10/07/2024 à 13:05
- 012-Récépissé dépôt DP00310323A0006 - ALOIN Christian.pdf publié le 10/07/2024 à 11:16
- 011-Récépissé dépôt PC00310323A0001 - HAMM Nicolas.pdf publié le 10/07/2024 à 11:16
- 010-Récépissé dépôt DP00310323A0004 - LETERRE Elisabeth.pdf publié le 10/07/2024 à 11:16
- 009-Non opposition DP00310323A0003 - PIGERON Jean-Pierre - rue Gambetta.pdf publié le 10/07/2024 à 11:16
- 008-Récépissé dépôt DP00310323A0003 PIGERON Jean-Pierre.pdf publié le 10/07/2024 à 10:31
- 007-Accord AT0031032200003-PC0031032200003 - SCI Vets Le Donjon - 15 rue de l'Epine.pdf publié le 10/07/2024 à 10:31
- 006-Arrêté avec réserve PC0031032200003-AT0031032200003 - SCI Vets Le Donjon - 15 rue de l'Epine.pdf publié le 10/07/2024 à 10:31
- 005-Non opposition DP00310323A0002 PART'ENER - M-DUFOURD - La Tour de la Boutresse.pdf publié le 10/07/2024 à 09:21
- 004-Récépissé dépôt DP00310323A0002 PART'ENER - M-DUFOURD- Gaec de la Tour de la Boutresse.pdf publié le 10/07/2024 à 09:21
- 003-Non opposition DP00310323A0001 Sarl Solutions Energétiques - 3 Place de la Liberté.pdf publié le 10/07/2024 à 09:21
- 002-Récépissé dépôt CUb00310323A0006 Géomètre expert foncier DPLG - 15 rue Victor Hugo.pdf publié le 10/07/2024 à 09:21
- 001-Récépissé dépôt DP00310323A0001 SARL Solutions Energétiques.pdf publié le 10/07/2024 à 09:21
- 04.Arrêtés de police
- 011-Arrêté 2023-062 abrogation arrêté stationnement et installation cirques.pdf publié le 08/07/2024 à 10:31
- 010-Arrêté 2023-052 organisation fête patronale.pdf publié le 08/07/2024 à 10:31
- 009-Arrêté 2023-045 circulation interdite CSC 13 juillet 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 10:31
- 008-Arrêté 2023-041 organisation fête de la musique.pdf publié le 08/07/2024 à 10:31
- 007-Arrêté 2023-037 interdiction poids lourds RD994-RD989.pdf publié le 08/07/2024 à 10:31
- 006-Arrêté 2023-021 abrogation arrêté 2023-19 Défilé du Carnaval.pdf publié le 08/07/2024 à 10:31
- 005-Arrêté 2023-20 interdiction pêche au plan d'eau.pdf publié le 08/07/2024 à 10:31
- 004-Arrêté 2023-018 destruction des pigeons pour 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 10:31
- 003-Arrêté 2023-011 déconstruction Place Gacon Poncet-Hôtel de Ville.pdf publié le 08/07/2024 à 10:31
- 002-Arrêté 2023-010 route barrée rue Gacon Poncet.pdf publié le 08/07/2024 à 10:31
- 001-Arrêté 2023-001 circulation des chiens au jardin public Guy Coulon.pdf publié le 08/07/2024 à 10:31
- 03.Procès Verbaux
- 9-Procès verbal du 14 décembre 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 10:18
- 8-Procès verbal du 30 octobre 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 10:18
- 7-Procès verbal du 17 octobre 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 10:18
- 6-Procès verbal du 07 septembre 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 10:18
- 5-Procès verbal du 20 juillet 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 10:18
- 4-Procès verbal du 02 juin 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 10:18
- 3-Procès verbal du 11 avril 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 10:18
- 2-Procès verbal du 16 mars 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 10:18
- 1-Procès verbal du 08 février 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 10:18
- 02.Délibérations du Conseil Municipal
- 9-Délibérations du 14 décembre 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 10:08
- 8-Délibérations du 30 octobre 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 10:06
- 7-Délibérations du 17 octobre 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 10:06
- 6-Délibérations du 07 septembre 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 10:06
- 5-Délibérations du 20 juillet 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 10:06
- 4-Délibérations du 02 juin 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 10:06
- 3-Délibérations du 11 avril 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 10:06
- 2-Délibérations du 16 mars 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 10:06
- 1-Délibérations du 08 février 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 10:06
- 01.Liste des délibérations
- 9-Liste des délibérations du 14 décembre 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 09:29
- 8-Liste des délibérations du 30 octobre 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 09:29
- 7-Liste des délibérations du 17 octobre 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 09:29
- 6-Liste des délibérations du 7 septembre 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 09:29
- 5-Liste des délibérations du 20 juillet 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 09:29
- 4-Liste des délibérations du 02 juin 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 09:29
- 3-Liste des délibérations du 11 avril 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 09:29
- 2-Liste des-délibérations du 16 mars 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 09:29
- 1-Liste des délibérations du 08 février 2023.pdf publié le 08/07/2024 à 09:30
- 05.Documents d'urbanisme
- 2022
- 05.Documents d'urbanisme
- 033-Accord CUb0031032200035 THEVENIN Serge - Les Vignes.pdf publié le 09/07/2024 à 11:46
- 032-Retrait PC00310317A0002 Communauté de Communes Entr'Allier Besbre et Loire - rue Jean Jaurès.pdf publié le 09/07/2024 à 11:46
- 031-Accord PC0031032200004 FOUILLET Jean-Pierre - Le Chêne de l'Agneau.pdf publié le 09/07/2024 à 11:46
- 030-Récépissé dépôt AT0031032200004 Département de l'Allier.pdf publié le 09/07/2024 à 11:46
- 029-Non opposition DP0031032200018 GAILLARD Karl - 65 rue Gambetta.pdf publié le 09/07/2024 à 11:46
- 028-Accord modification PC00310321A0006M01 Anthony DE MACEDO - Chemin des Bernards.pdf publié le 09/07/2024 à 11:37
- 027-Opposition DP0031032200016 KAZAK Annick - 48 rue Gambetta.pdf publié le 09/07/2024 à 11:37
- 026-Récépissé dépôt modification PC00310321A0006 M- DE MACEDO.pdf publié le 09/07/2024 à 11:37
- 025-Récépissé dépôt PC0031032200004 FOUILLET Jean-Pierre.pdf publié le 09/07/2024 à 11:37
- 024-Non opposition DP0031032200020 Energygo - 30 rue Victor Hugo.pdf publié le 09/07/2024 à 11:30
- 023-Récépissé dépôt AT0031032200003 SCI VETS LE DONJON.pdf publié le 09/07/2024 à 11:30
- 022- Récépissé dépôt PC003103220003 SCI VETS LE DONJON.pdf publié le 09/07/2024 à 11:30
- 021-Récépissé dépôt DP0031032200020 Energygo - ALEXANDRE Jean-Marc.pdf publié le 09/07/2024 à 11:30
- 020-Non opposition DP0031032200019 GRUET Lucien - 19 rue Jean Jaurès.pdf publié le 09/07/2024 à 11:18
- 019-Non opposition DP0031032200017 KDC - 3 Place de la Liberté.pdf publié le 09/07/2024 à 11:18
- 018-Récépissé dépôt DP0031032200019 M-GRUET.pdf publié le 09/07/2024 à 11:18
- 017-Récépissé dépôt DP0031032200018 GAILLARD Karl.pdf publié le 09/07/2024 à 11:18
- 016-Récépissé dépôt DP0031032200017 Société KDC - CHARBONNEAUX Jean-Luc.pdf publié le 09/07/2024 à 11:10
- 015-Récépissé dépôt DP0031032200016 KAZAK Annick.pdf publié le 09/07/2024 à 11:10
- 014-Récépissé dépôt CU0031032200035 THEVENIN Serge.pdf publié le 09/07/2024 à 11:10
- 013- Non opposition DP0031032200015 Energygo - Anthony DE MACEDO - 8 chemin des Bernards.pdf publié le 09/07/2024 à 11:10
- 012-Non opposition DP0031032200014 Fouillet Jean-Pierre - L'Epinglier.pdf publié le 09/07/2024 à 11:10
- 011-Récépissé dépôt DP0031032200015 Energygo - Anthony DE MACEDO.pdf publié le 09/07/2024 à 10:37
- 010-Opposition DP0031032200013 Energygo - 8 chemin des Bernards.pdf publié le 09/07/2024 à 10:37
- 009-Récépissé dépôt DP0031032200014 FOUILLET Jean-Pierre.pdf publié le 09/07/2024 à 10:37
- 008-Opposition DP 0031032200010 Isolation 360 - 8 rue Gambetta.pdf publié le 12/06/2024 à 16:25
- 007-Récépissé DP 0031032200013 Energygo - Anthony de Macedo.pdf publié le 12/06/2024 à 16:22
- 006-Non opposition DP 0032200012 Maison des Obsèques - 2 rue du Dr Berthéol.jpg publié le 12/06/2024 à 16:20
- 005-Non opposition DP 0031032200011 Enedis - La Tour de La Boutresse.jpg publié le 12/06/2024 à 16:08
- 004-Non opposition DP 0031032200009 Energie Invest - rue de la Guillotière.pdf publié le 12/06/2024 à 16:02
- 003-Récépissé AT 0031032200002 Maison des Obsèques p-1.jpg publié le 12/06/2024 à 15:57
- 002-Récépissé AT 0031032200002 Maison des Obsèques.jpg publié le 12/06/2024 à 15:57
- 001-Récépissé dépôt DP 0031032200012 Maison des Obsèques - 2 rue du Dr Berthéol.jpg publié le 12/06/2024 à 15:57
- 04.Arrêtés de police
- Arrêté 2022-151 annule et remplace arrêté 2022-149 éclairage public.pdf publié le 12/06/2024 à 15:17
- Arrêté 2022-149 annule et remplace arrêté 2022-144 éclairage public.pdf publié le 12/06/2024 à 15:15
- Arrêté 2022-145 circulation chemin des Pinguelles, plantation 2 poteaux Orange du 7 novembre au 9 décembre 2022.pdf publié le 12/06/2024 à 15:14
- Arrêté 2022-144 éclairage public.pdf publié le 12/06/2024 à 14:51
- Arrêté 2022-134 stationnement interdit impasse Pierre Bérégovoy.pdf publié le 12/06/2024 à 14:50
- Arrêté 2022-123 retraite aux flambeaux et feux d'artifice 24 septembre 2022.pdf publié le 12/06/2024 à 14:45
- Arrêté 2022-120 stationnement et organisation fête patronale septembre 2022.pdf publié le 12/06/2024 à 13:57
- Arrêté 2022-113 règlementation de la circulation 3 avenue Honoré Préveraud 22 septembre 2022.pdf publié le 12/06/2024 à 13:54
- Arrêté 2022-112 règlementation stationnement 31B Place de la Republique 6 août 2022.pdf publié le 12/06/2024 à 13:45
- Arrêté 2022-110 organisation brocante du 15 août 2022.pdf publié le 12/06/2024 à 13:40
- Arrêté 2022-108 organisation foire aux chevaux 5 et 6 août 2022.pdf publié le 12/06/2024 à 13:36
- Arrêté 2022-106 stationnement interdit 5 avenue Honoré Préveraud le 9 juillet 2022.jpg publié le 12/06/2024 à 13:32
- Arrêté 2022-105 circulation interdite centre socioculturel 13 juillet 2022.pdf publié le 12/06/2024 à 13:23
- 03.Procès Verbaux
- 2022-12-22 Procès verbal.pdf publié le 12/06/2024 à 13:12
- 2022-11-17 Procès verbal.pdf publié le 12/06/2024 à 13:10
- 2022-09-22 Procès verbal.pdf publié le 12/06/2024 à 13:09
- 2022-07-21 Procès verbal.pdf publié le 12/06/2024 à 11:15
- 02.Délibérations du Conseil Municipal
- 2022-12-22 Délibérations.pdf publié le 12/06/2024 à 11:12
- 2022-11-17 Délibérations.pdf publié le 12/06/2024 à 11:09
- 2022-09-22 Délibérations.pdf publié le 12/06/2024 à 11:09
- 2022-07-21 Déliberations.pdf publié le 12/06/2024 à 11:05
- 01.Liste des délibérations
- 2022-12-22 Liste des déliberations.pdf publié le 12/06/2024 à 10:34
- 2022-11-17 Liste des délibérations.pdf publié le 12/06/2024 à 10:32
- 2022-09-22 Liste des-déliberations.pdf publié le 12/06/2024 à 10:32
- 2022-07-21 Liste des deliberations.pdf publié le 12/06/2024 à 10:30
- 05.Documents d'urbanisme